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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GB NEGOCE
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L APERI TRANCHES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L APERI TRANCHES
GB NEGOCE, SARL

Numéro de dépôt :
4244438
Date de dépôt :
28/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2026
L APERI TRANCHES de GB NEGOCE

Présentation de la marque L APERI TRANCHES

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GB NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L APERI TRANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GB NEGOCE domicilié(e) 378 route de Launaguet - 31140 - LAUNAGUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 958 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GB NEGOCE, M. GERALD MOISSET domicilié(e) 378 route de Launaguet - 31140 - LAUNAGUET - France.

La marque L APERI TRANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244438.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L APERI TRANCHES arrivera à expiration en date du 28 janvier 2026.

GB NEGOCE a également déposé les autres marques suivantes : TERRE D ORIGINE , La patatière , COOKLIFE , DM CREATION NATURELLEMENT


GB NEGOCE, SARL - 378 route de Launaguet - 31140 - LAUNAGUET - France - SIREN 518958681


GB NEGOCE, M. GERALD MOISSET - 378 route de Launaguet - 31140 - LAUNAGUET - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.